À la création de votre nouvelle marque pour vos produits, vous souhaitez la protéger contre toutes tentatives de contrefaçons. Par grande surprise, l’office des marques vous informe une opposition faite par un tiers possédant une marque similaire à la vôtre. Ne baissez pas les bras ! Vous avez droit de répondre à cette opposition de marque INPI, en procédant à des étapes de vérification et d’examen de la situation.
Pourquoi être victime d’une opposition de marque ?
Comme vous, chaque créateur de marque anticipe également les copies et les vols de nomination de leur marque. Que par la prononciation ou par l’idéologie, il est formellement interdit de prendre des marques ayant existé auparavant. Comme une insuffisance de créativité, certaines personnes souhaitent reprendre les mêmes dénominations d’une marque antérieure. Ainsi, lorsque ces personnes sont menacées par des duplicatas, des procédures de nullité de la marque copiée seront effectuées. Cependant, le copieur fait face à une opposition sur le dépôt de sa nouvelle marque.
Lorsque vous faites face à ce grand souci, n’ayant pas la moindre idée que vous avez bel et bien pris une marque antérieure, vous devez y faire face. Différentes possibilités peuvent être envisagées, comme le changement ou la relance d’une explication sur le refus de votre marque. Suivant la loi, vous avez la possibilité de répondre à la déclaration du tiers, seulement si vous avez les bonnes explications sur l’utilisation du nom. Pour ce faire, vous devez connaître la raison de l’opposition de marque INPI et agir en conséquence de la situation.
Quelles procédures suivre pour répondre à une opposition ?
Une fois que vous recevez l’opposition, rendez-vous à l’Institut National de la Propriété Industrielle INPI. Informez-vous sur la personne propriétaire de la marque antérieure et de ses produits. Faites une comparaison sur la nomination, le service, les activités, les produits et surtout le secteur commercial. Bien qu’un enregistrement d une marque INPI puisse se faire librement suivant les activités, rien n’empêche que d’autres personnes avaient déjà la marque. Par miracle, il se peut que vous ayez une idée à défendre face à l’opposition de la similitude de marque.
En effet, il existe plusieurs paramètres pouvant définir que vous avez copié réellement le label. En premier lieu, par le nom, que ce soit des initiales, des sigles, ou des homophones. De même sur la couleur, la typologie, la longueur des termes, la physionomie, la structure et le rang des lettres. L’existence d’un H muet peut même créer une similitude sur deux noms différents. Pour cela, il faut voir l’aspect phonétique, la sonorité et le rythme du nom avant de déposer une marque.
Quelles solutions envisagées devant l’INPI ?
Avant de répliquer à l’opposition de marque INPI, vous devez d’abord connaître la marque antérieure et son propriétaire. Puis analysez si les deux appellations sont réellement identiques dans tous les paramètres cités. Sur l’aspect visuel et la phonétique, trouvez la confusion et la différence dans l’esprit du public. Étant le client à satisfaire, il faut d’abord s’inquiéter des conséquences envers ses cibles. Après que vous discutez avec le propriétaire de la marque antérieur et trouvez un accord de coexistence des deux sur le marché.
Rassurer l’opposant de votre idée et expliquer que vos ambitions ne risquent en aucun cas la réputation des siennes. N’oubliez pas d’exposer la différence, que ce soit sur l’activité, la prononciation, le service et la clientèle cible. Si vous savez convaincre la partie opposante, vous élaborez un accord. Ou sinon, vous devez parvenir le rendu écrit à l’INPI. Seule l’institution de la marque peut faire annuler ou non la demande de la partie opposante. Pour éviter toutes procédures ou litiges, mieux vaut toujours penser avant de déposer une marque à l’INPI.