Le plan local d’urbanisme (ou PLU) est constitué par plusieurs lois, sa création a pour but de protéger les impératifs d’intérêt général. Il y a donc une réglementation qui régit : l’architecture, l’aspect extérieur, l’implantation des constructions, la desserte, la localisation et beaucoup d’autres. Les règlements s’appliquent également : aux risques et aux nuances, mais aussi à la protection des périmètres avoisinants.
La communauté de commune de Barnnais
La communauté a vu le jour à la fin de l’année 2005 avec huit membres au début. La communauté a compté quinze membres depuis le début de l’année 2013. Elle fut dissoute en fin 2016, les membres ont étés répartis entre deux communautés. Mais il existe des règlements important à savoir sur le plan local d’urbanisme du brannais, il faut respecter ces règles pour éviter tout désagréments vis-à-vis de l’état. Pour construire une ville attractive, il faut : une charte de l’urbanisme, un affichage de l’autorisation de l’urbanisme, un plan local et des règles, un permis d’aménagement, un permis de démolition et des aides à l’acquisition des logements.
Les règles générales d’un plan local d’urbanisme
Le but de la PLU est le développement durable, mais aussi l’aménagement de la ville. Pour ce faire, il faut faire appel à un plan de projet collectif, afin que tout le monde puissent participer. La PLU est conçue dans le but d’apporter une évolution à un territoire donné. Il faut étudier à l’avance : un plan d’habitation et le lieu de déplacement des citadins. Il est important d’étudier à l’avance la dimension qui circonscrit le lieu de l’aménagement et les règles pour l’utilisation du sol. Bien concevoir le lieu pour l’équipement futurs et les terrains actuellement en construction. Il est important de créer le plan pour répondre à la demande du publique, c’est-à-dire utile pour la population. Il faut savoir à l’avance les règles applicables pour les diverses constructions.
Les réglementations applicables
Il faut étudier à l’avance un plan d’urbanisation, il est important d’avoir les avis des personnes professionnels et des sites en ligne pour mener le projet à bien. Il faut également savoir si la zone exploitée peut être urbanisée. Il existe 5 types de zones : la zone urbaine, la zone économique, la zone agricole, la zone naturelle, et la zone à urbaniser. Il faut connaître si sur le terrain à étudier peut supporter des constructions. La réglementation et le plan doivent être acceptés et approuvés par l’état avant de toucher à la moindre parcelle de terrain.